Informations sur l'acte de cession, un transfert certificat de titre et Land certificat

Caye Caulker, Belize

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C omment dois-je prendre le titre de propriété au Belize?

Le Belize est partie du Commonwealth britannique et a un système juridique fondé sur la Common Law britannique. Le titre de propriété en pleine propriété au Belize est détenu dans une des trois façons suivantes:

- Acte de Cession
-La plus ancienne forme de propriété qui implique le transfert de terres par le transport et l'enregistrement. Originaire de British Colonial Days, et utilisé dans la plupart des Etats-Unis, ce qui implique une recherche de titre à Belmopan pour dénicher la chaîne de titres et de découvrir toute charge. Il est parfois difficile, voire impossible, de retracer les moyens de transport anciens avec un quelconque degré de certitude des résultats, en raison de l'état de l'index de livres (Unité Terres).

Certificat de transfert du titre (TCT) -
- Appropriation par transmission peut être convertie en un certificat de transfert du titre (TCT). Un TCT est un titre physique, alors que l'appropriation par moyen de transport est un droit inscrit à la propriété d'une parcelle de terrain particulière.

Certificat foncier -
- En 1987, le gouvernement a adopté la Loi sur les terres enregistrés et certaines zones du Belize ont été ensuite déclarés zones d'enregistrement obligatoire. En vertu de cette Loi, les biens transmis ont été ré-émis de nouveaux certificats Terre physique avec numéro de colis des

ignations. Le gouvernement est en train de ré-enregistrer toutes les terres franches sous la Loi sur les terres immatriculées à réaliser un système uniforme et national de la propriété foncière.

À notre avis, un certificat foncier, TCT, ou acte clair de moyens de transport, qui sont tous garantis par le gouvernement du Belize, vous donner aussi sûr un titre que peut être obtenue dans n'importe quel autre pays du Commonwealth ou aux Etats-Unis.

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